Préambule
Responsable du traitement des données
Le responsable du traitement des données personnelles est : Sas Menuiserie Monterio
Adresse: 2a rue des chardonnette 17650 saint denis d'oleron
Siret: 75034746000024
Contact: contact@menuiserie-monteiro.com
Hébergeur du site : Le site est hébergé par : infomaniak
Adresse postale
Infomaniak Network SARue Eugène Marziano 251227 Les Acacias (GE)
L'utilisation du site internet
La Menuiserie Monteiro implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
1. Objet du site
Le site internet de La Menuiserie Monteiro a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l'entreprise, ses réalisations (menuiserie intérieure/extérieure, agencement, etc.) et de permettre aux utilisateurs de formuler des demandes de devis ou de contact.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.La Menuiserie Montero s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies de réalisations, logos, icônes) est la propriété exclusive de La Menuiserie Monteiro ou de ses partenaires.Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de l'contrefacteur.
4. Responsabilité de l'éditeur
Les informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, La Menuiserie Monteiro ne garantit pas que le site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les photos de réalisations n'ont qu'une valeur illustrative et ne sont pas contractuelles.L'éditeur ne pourra être tenu responsable :Des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.De l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.D'une interruption du site ou d'une perte de données liée à une panne de réseau ou d'hébergement.
5. Responsabilité de l'utilisateur
L'utilisateur est responsable des informations qu'il transmet via le formulaire de contact ou de demande de devis. Il s'engage à fournir des informations exactes, véridiques et à ne pas utiliser le formulaire pour diffuser des messages à caractère injurieux, diffamatoire, ou illégal.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet partenaires ou d'informations. La Menuiserie Monteiro n’exerçant aucun contrôle sur ces sites externes, elle ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leurs publicités ou de leurs pratiques de confidentialité.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable préalable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents de [Votre Ville].